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Brevet européen · EP2943797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943797
- Numéro de demande
- EP14790648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 35/02 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)B01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 18672013 07.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/073389 30.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/067529 14.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 20.07.2026
- 15 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 15.07.2025
- 9 juil. 2025
Radiation annulée
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.05.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 23 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.10.2018
1 entrée antérieure
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
A-5082 Grödig, AT
83471 Berchtesgaden, DE
A-5201 Seekirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.