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Brevet européen · EP2943883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943883
- Numéro de demande
- EP14737698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11C 29/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201361752137 P 14.01.2013US 201313919135 17.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/010595 08.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/110077 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
GRUNZKE, Terry
Boise, Idaho 83709, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.