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Brevet européen · EP2943906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2943906
- Numéro de demande
- EP14735959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 19/22 (2011.01)G06F 19/24 (2011.01)
- Priorité
- EP 13175774 09.07.2013EP 14170767 02.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/064310 04.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/004016 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
TÜRK, Andreas
A-1020 Vienna, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.