SCHLAMMVISIER FÜR ABROLL-FOLIENSYSTEM

Brevet européen · EP2944297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2944297
Numéro de demande
EP15167212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2015
Publié
18 nov. 2015
Délivré
17 janv. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/26 (2006.01)
A61F 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201461994665 P 16.05.2014
US 201462059065 P 02.10.2014
US 201514701434 30.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Inventeur

Sigismondo, Kevin Michael

San Diego, CA California 92123, US

Boinnard, Ludovic Francis

San Diego, CA California 92123, US

Blanchard, Marc Guy

San Diego, CA California 92123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.