ULTRAVIOLETTSTERILISATOR

Brevet européen · EP2944327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2944327
Numéro de demande
EP13871055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2013
Publié
18 nov. 2015
Délivré
30 août 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/10 (2006.01)
B65B 55/04 (2006.01)
B65B 55/08 (2006.01)
Priorité
JP 2013002942 10.01.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/006970 27.11.2013
Publication PCT
WO2014/108953 17.07.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Inventeur

NISHIO, Yoji

Itano-gun Tokushima 771-0287, JP

ITOH, Yasumasa

Itano-gun Tokushima 771-0287, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.