ULTRAVIOLETTSTERILISATOR
Brevet européen · EP2944327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2944327
- Numéro de demande
- EP13871055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2013
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/10 (2006.01)B65B 55/04 (2006.01)B65B 55/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013002942 10.01.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/006970 27.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/108953 17.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
NISHIO, Yoji
Itano-gun Tokushima 771-0287, JP
ITOH, Yasumasa
Itano-gun Tokushima 771-0287, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.