OPTISCH VARIABLE VORRICHTUNG MIT MAGNETISCHEN FLOCKEN

Brevet européen · EP2944381 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2944381
Numéro de demande
EP15167387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2015
Publié
18 nov. 2015
Délivré
17 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B05D 3/00 (2006.01)
B05D 5/06 (2006.01)
B05D 1/16 (2006.01)
Priorité
US 201461992093 P 12.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 24 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

  7. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

6001 America Center Drive, San Jose, CA 95002, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

Delst, Cornelis Jan

Fairfax, CA 94930, US

Laden, Patrick

Petaluma, CA 95954, US

Argoitia, Alberto

Santa Rosa, CA 95405, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.