SCHLEUDERGIESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2944399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2944399
- Numéro de demande
- EP13870600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2013
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B22D 13/10 (2006.01)B22D 13/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013002416 10.01.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/083505 13.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/109176 17.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 6 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.04.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Tokyo 135-8710, JP
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.