MUR ISOLANT À ÉLINGUE NOYÉE DANS UNE MÊME PEAU

Brevet européen · EP2944734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2944734
Numéro de demande
EP14168545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
6 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04B 2/86 (2006.01)
E04G 21/14 (2006.01)
E04C 2/04 (2006.01)
E04C 2/288 (2006.01)
E04C 2/00 (2006.01)
B28B 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

FEHR Groupe

Zone d'Activité Emile Mathis Route de Froeschwiller, 67110 Reichshoffen, FR

Inventeur

Fehr, Pierre

F-67500 HAGUENAU, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.