Mur isolant à élingues serties

Brevet européen · EP2944735 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2944735
Numéro de demande
EP14168546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
16 nov. 2016
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/86 (2006.01)
E04G 21/14 (2006.01)
E04C 2/04 (2006.01)
//E04C 2/00 (2006.01)
//B28B 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

FEHR Groupe

Zone d'Activité Emile Mathis Route de Froeschwiller, 67110 Reichshoffen, FR

Inventeur

Fehr, Pierre

F-67500 Haguenau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.