BEFESTIGUNGSELEMENT FÜR EINEN SONNENSCHUTZ
Brevet européen · EP2944755 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2944755
- Numéro de demande
- EP15167586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E06B 9/323 (2006.01)F16B 5/12 (2006.01)
- Priorité
- FI 20145436 14.05.2014
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
Haapalahti, Teuvo
FI-90440 Kempele, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.