LUFTVERDICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2944759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2944759
- Numéro de demande
- EP15167591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 21/00 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)F04D 29/60 (2006.01)
- Priorité
- IN IN00536014 14.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
MISTRY, Ritesh
Gujarat, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.