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Brevet européen · EP2944850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2944850
- Numéro de demande
- EP14167912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/24 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 mars 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- HAWE Hydraulik SE, Streitfeldstrasse 25, 81673 München, Allemagne → HAWE Hydraulik SE, Einsteinring 17, 85609 Aschheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.03.2018
- 14 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
Zwingler, Engelbert
85625 Baiern / Antholing, DE
Ott, Thomas
85447 Fraunberg, DE
Neumair, Georg
85402 Thalhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.