CAISSON DE VENTILATION DOUBLE-FLUX

Brevet européen · EP2944892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2944892
Numéro de demande
EP15305711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2015
Publié
18 nov. 2015
Délivré
12 août 2020
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 11/00 (2018.01)
Priorité
FR 1454257 13.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Soler & Palau Research, S.L.

c/Llevant, 4-Pol. Ind. Llevant, 08150 Parets del Vallés (Barcelona), ES

Inventeur

Bordas, Ivan

79401 SAINT MAIXENT L'ECOLE CEDEX, FR

Gamissans, Marius

08150 PARETS DEL VALLES, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.