Vibrationssensor

Brevet européen · EP2944966 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2944966
Numéro de demande
EP14168384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01P 15/093 (2006.01)
B23Q 17/12 (2006.01)
F16F 15/03 (2006.01)
G01P 1/00 (2006.01)
G01H 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  2. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  3. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Etel S.A.

ETEL S.A.

Rue de la Gare 13, 2112 Môtiers

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

Galdos, Gorka

1400 Yverdon-les-bains

Kranitzky, Walter

83278 Traunstein, DE

Tamigniaux, Philippe

25500 Morteau, FR

Morel, Jean-Pierre

25300 Les Fourgs, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.