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Brevet européen · EP2945087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2945087
- Numéro de demande
- EP15167063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2015
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G16H 20/40 (2018.01)G16H 70/20 (2018.01)G06Q 10/06 (2012.01)
- Priorité
- US 201414279015 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
Stiller, Heinz-Werner
8222 Beringen
Contolini, Matteo
Goleta, 93117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.