KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2945218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2945218
- Numéro de demande
- EP15166196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2015
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/615 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6569 (2014.01)H01M 10/658 (2014.01)H01M 2/10 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)B60L 58/26 (2019.01)F28F 1/02 (2006.01)F28F 9/013 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014106936 16.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Haussmann, Roland
68169 Wiesloch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.