SYSTÈME D'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE SANS COUPURE

Brevet européen · EP2945263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2945263
Numéro de demande
EP15001421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2015
Publié
18 nov. 2015
Délivré
16 oct. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/02 (2006.01)
H02J 9/06 (2006.01)
Priorité
BE 201400366 16.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

KS RESEARCH, société anonyme

Cour Lemaire 16, 4651 Battice, BE

Inventeur

Schoebrechts, Jacques

4651 Battice, BE

Pardue, Byron Andrew

4651 Battice, BE

Pire, Stéphane

4651 Battice, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.