DACHPLATTE UND DACH MIT SOLCH EINER DACHPLATTE
Brevet européen · EP2945282 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2945282
- Numéro de demande
- EP15167385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2015
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02S 20/23 (2014.01)//F24J 2/00 (2014.01)//F24J 2/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 2012801 12.05.2014
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 19 juil. 2019
Transféré
- Titulaire
- Stafier Holland B.V., Marconistraat 35-37, 6902 PC Zevenaar, Pays-Bas → Stafier International B.V., Marconistraat 35-37, 6902 PC ZEVENAAR, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 19.07.2019
- 29 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
6902 PC Zevenaar, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.