VORRICHTUNG ZUR CODIERUNG EINES BILDES

Brevet européen · EP2945382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2945382
Numéro de demande
EP15175089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2011
Publié
18 nov. 2015
Délivré
7 juin 2017
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 19/129 (2014.01)
H04N 19/159 (2014.01)
H04N 19/176 (2014.01)
H04N 19/13 (2014.01)
H04N 19/122 (2014.01)
H04N 19/61 (2014.01)
H04N 19/96 (2014.01)
H04N 19/11 (2014.01)
H04N 19/109 (2014.01)
H04N 19/91 (2014.01)
H04N 19/136 (2014.01)
H04N 19/18 (2014.01)
Priorité
KR 20100038158 23.04.2010
Divisionnaire de
EP11772290
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

  4. 7 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Inventeur

OH, Soo Mi

463-887 Gyeonggi-do, KR

YANG, Moonock

16-199 Singapore, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.