SOHLE
Brevet européen · EP2945506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2945506
- Numéro de demande
- EP13807963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2013
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A43B 13/04 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013100432 16.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/076005 10.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/111202 24.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.07.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
WAGNER, Harald
83080 Oberaudorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.