ORTHOPÄDISCHE PLATTE
Brevet européen · EP2945555 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2945555
- Numéro de demande
- EP14716606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2014
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 14 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- EP 13163528 12.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/057432 11.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/167115 16.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
- 14 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
CH-8044 Gockhausen
CH-9491 Ruggel, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.