GLASKERAMIKMATERIAL UND VERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP2945597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2945597
- Numéro de demande
- EP14701323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2014
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C03C 10/00 (2006.01)A61K 6/818 (2020.01)A61K 6/833 (2020.01)C03C 3/076 (2006.01)C03C 4/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201313744626 18.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/050930 17.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/111535 24.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 29.06.2026
- 25 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 25.07.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 18 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.04.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 4 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 04.02.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
S-756 53 Uppsala, SE
S-211 14 Malmö, SE
S-756 45 Uppsala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.