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Brevet européen · EP2945845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2945845
Numéro de demande
EP14701018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
15 mai 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 1/18 (2006.01)
B63B 43/06 (2006.01)
Priorité
EP 13151934 18.01.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/050862 17.01.2014
Publication PCT
WO2014/111497 24.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Technische Universiteit Delft

Stevinweg 1, 2628 CN Delft, NL

Inventeur

KEUNING, Jan Alexander

NL-4797 BA Willemstad, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.