KRAFTSTOFFSPENDER MIT HEIZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2945903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2945903
- Numéro de demande
- EP14701271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2014
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 7/08 (2010.01)B67D 7/42 (2010.01)B67D 7/82 (2010.01)F16L 53/00 (2018.01)
- Priorité
- US 201313743151 16.01.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/010959 10.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/113277 24.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
LARSSON, Bengt, Ingemar
S-20215 Malmo, SE
ZIMMERMANN, Harry
20215 Malmo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.