HYBRIDPOLYMER MIT HOHEM CLUSTERGEHALT

Brevet européen · EP2945996 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2945996
Numéro de demande
EP14700664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C09K 11/06 (2006.01)
Priorité
EP 13305039 15.01.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/050739 15.01.2014
Publication PCT
WO2014/111435 24.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 30 oct. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Université de Rennes I, 2 Rue du Thabor, 35000 Rennes Cedex, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Université de Rennes, Campus de Beaulieu, 263 avenue du Général Leclerc, CS 74205, 35042 Rennes, France

    Publié dans Swissreg le 30.10.2023

  5. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 9 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  8. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université de Rennes

Campus de Beaulieu 263 avenue du Général Leclerc CS 74205, 35042 Rennes, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

AMELA-CORTES, Maria de los Angeles

F-35690 Acigne, FR

CORDIER, Stéphane

F-22980 Plelan Le Petit, FR

MOLARD, Yann

F-35690 Acigne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.