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Brevet européen · EP2946057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2946057
Numéro de demande
EP14704654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
14 août 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/12 (2006.01)
E05F 15/616 (2015.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
IT MI20130044 15.01.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/058111 08.01.2014
Publication PCT
WO2014/111827 24.07.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

Faringosi-Hinges S.r.l.

Via Martiri della Libertà 66, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Inventeur

DORA, Massimo

I-25035 Ospitaletto (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.