SYSTEME D'ANTENNE POUR MICROCIRCUIT SANS CONTACT
Brevet européen · EP2946343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2946343
- Numéro de demande
- EP14705810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2014
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- FR 1350398 17.01.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050076 15.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/111656 24.07.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- WISekey Semiconductors, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 Meyreuil, France → SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL, France
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL, France → SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 Meyreuil
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 Meyreuil → SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL, France
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 4 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
1 entrée antérieure
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Titulaire
13590 MEYREUIL, FR
Inventeur
F-13600 Ceyreste, FR
F-13090 AIX EN PROVENCE, FR
F-13090 Aix En Provence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.