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Brevet européen · EP2946437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2946437
- Numéro de demande
- EP13820742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2013
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 1/08 (2006.01)H01Q 1/27 (2006.01)H01Q 1/48 (2006.01)H01Q 9/16 (2006.01)H01Q 19/30 (2006.01)H01Q 21/24 (2006.01)H01Q 21/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 201223396 24.12.2012GB 201223398 24.12.2012GB 201223399 24.12.2012GB 201223400 24.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075995 09.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/102057 03.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
PRYOR, Neil
Filton Bristol BS34 7QW, GB
ATKINS, David
Filton Bristol BS34 7QW, GB
HALL, David
Filton Bristol BS34 7QW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.