STRUKTUR FÜR SCHALTSCHRANK
Brevet européen · EP2946448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2946448
- Numéro de demande
- EP13826949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2013
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02B 1/01 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20130052 16.01.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2013/060838 12.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/111768 24.07.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 16 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 12 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
I-22030 Caslino d'Erba (CO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.