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Brevet européen · EP2946583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2946583
Numéro de demande
EP13871935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
25 nov. 2015
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04W 24/02 (2009.01)
H04N 21/442 (2011.01)
H04L 12/26 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04N 21/643 (2011.01)
H04W 28/02 (2009.01)
H04W 40/34 (2009.01)
H04W 72/04 (2009.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04W 16/28 (2009.01)
H04W 24/04 (2009.01)
H04W 72/00 (2009.01)
H04W 76/02 (2009.01)
H04W 88/06 (2009.01)
H04N 21/2343 (2011.01)
H04N 21/258 (2011.01)
H03M 13/15 (2006.01)
H04N 19/89 (2014.01)
H03M 13/19 (2006.01)
Priorité
US 201361753914 P 17.01.2013
US 201361824338 P 16.05.2013
Demande PCT
PCT/US2013/076837 20.12.2013
Publication PCT
WO2014/113183 24.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 10 juil. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.07.2020

  6. 16 juin 2020

    Transféré

    Titulaire
    Intel IP Corporation, 2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique → Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.06.2020

  7. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

OYMAN, Ozgur

San Jose, California 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.