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Brevet européen · EP2946596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2946596
Numéro de demande
EP14700715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
15 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/30 (2009.01)
H04W 36/04 (2009.01)
Priorité
US 201361754322 P 18.01.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/050868 17.01.2014
Publication PCT
WO2014/111499 24.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 18 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.03.2017

  6. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

DUDDA, Torsten

52064 Aachen, DE

WAGER, Stefan

FIN-02360 Espoo, FI

BERGSTRÖM, Mattias

S-120 71 Stockholm, SE

MÜLLER, Walter

S-194 62 Upplands Väsby, SE

XUAN, Zhiyi

S-187 51 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.