SCHIENBEINPRÜFINSTRUMENTE

Brevet européen · EP2946752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2946752
Numéro de demande
EP15172782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 201313801370 13.03.2013
Divisionnaire de
EP14159513
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 7 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

  7. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

DePuy (Ireland)

Loughbeg Ringaskiddy, County Cork, IE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

MAJOR, Lisa M

Warsaw, Indiana 46581, US

KEEFER, Ryan C

Warsaw, Indiana 46581, US

KILPELA, Todd A

Clawson, Michigan 48017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.