REFORMER-TRAININGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2946816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2946816
- Numéro de demande
- EP15166776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2011
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A63B 22/20 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 18 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 20 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 19 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.01.2019
1 entrée antérieure
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
Sacramento, California 95828-1111, US
Sacramento, CA California 95841, US
San Francisco, CA California 94117, US
San Francisco, CA California 94110, US
Mountain View, CA California 94941, US
Placerville, CA California 95667, US
San Mateo, CA California 94402, US
San Francisco, CA California 94107, US
Moutain View, CA California 94040, US
Palo Alto, CA California 94303, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.