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Brevet européen · EP2946869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2946869
Numéro de demande
EP13871607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 déc. 2013
Publié
25 nov. 2015
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 20/10 (2006.01)
B29C 65/08 (2006.01)
H01L 21/607 (2006.01)
Priorité
JP 2013004664 15.01.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/084677 25.12.2013
Publication PCT
WO2014/112307 24.07.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 25 sept. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Automotive Energy Supply Corporation, 10-1 Hironodai 2-chome, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, Japon, NISSAN MOTOR CO., LTD., 2, Takara-cho, Kanagawa-ku,, Yokohama-shi, Kanagawa 220-8623, Japon → Envision AESC Japan Ltd., 10-1 Hironodai 2-chome,, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, Japon

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

  3. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

Envision AESC Japan Ltd.

10-1 Hironodai 2-chome,, Zama-shi, Kanagawa 252-0012, JP

Inventeur

MATSUOKA, Takashi

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

KAWAMOTO, Koichi

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

YOSHIDA, Shuji

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

TANAKA, Toshiharu

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

SUZUKI, Yutaka

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.