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Brevet européen · EP2946876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2946876
Numéro de demande
EP14193585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B23Q 15/08 (2006.01)
B23Q 17/00 (2006.01)
B23B 23/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014103616 19.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 12 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.03.2021

  7. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Matsuura Machinery Corporation

4-201 Higashimorida, Fukui City, Fukui, JP

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Iwai, Kiyotaka

Fukui City, Fukui, JP

Iizuka, Syuji

Fukui City, Fukui, JP

Amaya, Kouichi

Fukui City, Fukui, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.