MAGNESIUMOXID-KOHLENSTOFF-STEIN
Brevet européen · EP2947060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2947060
- Numéro de demande
- EP14740937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2014
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/043 (2006.01)C04B 35/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013005609 16.01.2013JP 2013044450 06.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/050491 15.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/112493 24.07.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TANAKA, Masato
Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP
SHIOHAMA, Michiharu
Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP
MATSUO, Yoshinori
Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP
YOSHITOMI, Jouki
Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.