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Brevet européen · EP2947086 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2947086
Numéro de demande
EP14836782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
3 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07D 519/00 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
Priorité
JP 2013167600 12.08.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/071158 11.08.2014
Publication PCT
WO2015/022926 19.02.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  8. 10 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

1 entrée antérieure
  1. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Inventeur

IGUCHI, Satoru

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

HOSOI, Fumihito

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

SAGARA, Takeshi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.