Klemmrohrschelle
Brevet européen · EP2947366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2947366
- Numéro de demande
- EP14168968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2014
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 41/06 (2006.01)F16L 41/12 (2006.01)F16L 47/30 (2006.01)F16L 47/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
Raible, Moritz
88662 Überlingen, DE
Breyer, Markus
78315 Radolfzell, DE
Rösch, Jürgen
79853 Lenzkirch, DE
Hunnekuhl, Jörg
79798 Jestetten, DE
Muckenschnabel, Harald
78224 Singen, DE
Hasific, Edin
8207 Schaffhausen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.