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Brevet européen · EP2947416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2947416
Numéro de demande
EP13871678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2013
Publié
25 nov. 2015
Délivré
11 juil. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/12 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
C08J 9/30 (2006.01)
Priorité
JP 2013004662 15.01.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/081874 27.11.2013
Publication PCT
WO2014/112216 24.07.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Inventeur

SHIGETO, Junichi

Osaka-shi, Osaka 550-8661, JP

FUKUDA, Takeshi

Osaka-shi, Osaka 550-8661, JP

ANZAI, Hiroyuki

Osaka-shi, Osaka 550-8661, JP

LUO, Zhiwei

Kobe-shi, Hyogo 657-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.