NUMERISCH GESTEUERTE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2947527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2947527
- Numéro de demande
- EP13874973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2013
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/18 (2006.01)G05B 19/4103 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/053269 12.02.2013
- Publication PCT
- WO2014/125569 21.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Kitasaku-gun Nagano 3890206, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.