UTILISATION DE MELANGES DE SELS DE LITHIUM COMME ELECTROLYTES DE BATTERIES LI-ION

Brevet européen · EP2947714 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2947714
Numéro de demande
EP15175445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2012
Publié
25 nov. 2015
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01M 10/0568 (2010.01)
C07D 233/00 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 10/0569 (2010.01)
C07D 233/90 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
Priorité
FR 1161204 06.12.2011
FR 1255046 31.05.2012
Divisionnaire de
EP12808425
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 8 oct. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Arkema France

92800 Puteaux, FR

Inventeur

SCHMIDT, Grégory

69700 Saint Andéol Le Château, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.