Federbelastete Anschlussklemme
Brevet européen · EP2947718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2947718
- Numéro de demande
- EP14305770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2014
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 9 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 09.03.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
25086 Rezzato, IT
25078 Vestone, IT
25080 Calvagese Della Riviera, IT
25018 Montichiari, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.