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Brevet européen · EP2947976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2947976
Numéro de demande
EP15167472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2015
Publié
25 nov. 2015
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/18 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
H02B 1/01 (2006.01)
Priorité
DE 102014107168 21.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

Röhrl, Max

94428 Aufhausen, DE

Spateneder, Werner

84347 Pfarrkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.