BRÜHMODUL
Brevet européen · EP2948031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2948031
- Numéro de demande
- EP14701411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 13405009 28.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/051531 27.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/114792 31.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 10 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.07.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.