BILDGEBUNG VON KÖRPERSTRUKTUREN

Brevet européen · EP2948045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948045
Numéro de demande
EP14743288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
13 avr. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 6/00 (2006.01)
G01T 1/161 (2006.01)
Priorité
US 201361756112 P 24.01.2013
US 201361776599 P 11.03.2013
US 201361803611 P 20.03.2013
US 201361831664 P 06.06.2013
US 201361875069 P 08.09.2013
US 201361875074 P 08.09.2013
US 201361875070 P 08.09.2013
Demande PCT
PCT/IL2014/050086 24.01.2014
Publication PCT
WO2014/115148 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 13 juil. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Tylerton International Holdings Inc., Jayla Place, Wickhams Cay 1, Road Town, Îles Vierges britanniques → Tylerton International Holdings Inc., Craigmuir Chambers, PO Box 71, Road Town, Tortola VG1110, Îles Vierges britanniques

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  4. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.