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Brevet européen · EP2948060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948060
Numéro de demande
EP14703709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/15 (2006.01)
A61B 5/151 (2006.01)
Priorité
US 201361755634 P 23.01.2013
Demande PCT
PCT/US2014/012527 22.01.2014
Publication PCT
WO2014/116688 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Facet Technologies, LLC

112 Town Park Drive, Suite 300, Kennesaw, GA 30144, US

Inventeur

HELLER, Kathleen

Atlanta, GA 30313, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.