IMPLANTIERBARE EINSETZHÜLSE

Brevet européen · EP2948081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948081
Numéro de demande
EP14716846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
23 nov. 2016
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 13163522 12.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/057434 11.04.2014
Publication PCT
WO2014/167117 16.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  3. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  4. 23 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Inventeur

VELIKOV, Jordan

CH-8044 Gockhausen

TESCHKE, Thomas

CH-9491 Ruggel, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.