IMPLANTIERBARE EINSETZHÜLSE
Brevet européen · EP2948081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2948081
- Numéro de demande
- EP14716846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13163522 12.04.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/057434 11.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/167117 16.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 23 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
VELIKOV, Jordan
CH-8044 Gockhausen
TESCHKE, Thomas
CH-9491 Ruggel, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.