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Brevet européen · EP2948086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948086
Numéro de demande
EP14703785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
5 févr. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/16 (2006.01)
Priorité
DE 102013001156 24.01.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/051048 20.01.2014
Publication PCT
WO2014/114600 31.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Titulaire

BOWA-electronic GmbH & Co. KG

Heinrich-Hertz-Strasse 4-10, 72810 Gomaringen, DE

Inventeur

KRÖBER, Thomas

72810 Gomaringen, DE

HEINRICH, Martin

72379 Hechingen, DE

DOPPELSTEIN, Alexander

78549 Spaichingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.