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Brevet européen · EP2948116 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948116
Numéro de demande
EP14743007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
D04H 1/46 (2012.01)
Priorité
ZA 201300743 28.01.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/058599 28.01.2014
Publication PCT
WO2014/115124 31.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  7. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  8. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Inventeur

ROBSON, Martin C

Macatawa, Michigan 49434-0345, US

MOUTON, Jacobus Frederick

0157 Centurion, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.