MAGNÉTO-ÉMULSION VECTORISÉE

Brevet européen · EP2948185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2948185
Numéro de demande
EP14701522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2014
Publié
2 déc. 2015
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/18 (2006.01)
B82Y 15/00 (2011.01)
Priorité
FR 1350584 23.01.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/051348 23.01.2014
Publication PCT
WO2014/114724 31.07.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

GUERBET

Guerbet

15 Rue des Vanesses, 93420 Villepinte, FR

Inventeur

ROBIC, Caroline

F-94130 Nogent Sur Marne, FR

PORT, Marc

F-95170 Deuil La Barre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.